Mentions légales
Vitrissimo Paris IDF (Particuliers)
Siège et bureau commercial :
28 rue de Liège – 75008 Paris
Sarl au Capital de 30 000 euros
RCS PARIS B 414 660 357
Vitrissimo Développement (Professionnels)
Siège et bureau commercial :
28 rue de Liège – 75008 Paris
Eurl au capital de 20 000 euros
RCS PARIS 481 297 489
OVH Pour le compte de : VITRISSIMO 28 rue de Liège 75008 Paris
Directeur de la publication : Alexis de Contades
Vous êtes actuellement connecté au site internet de la société VITRISSIMO. L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
La société VITRISSIMO se réserve la possibilité de mettre en place des liens hypertextes sur le présent site donnant accès à des pages web et des sites web édités ou gérés par des tiers pour lesquels la société VITRISSIMO décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation de ces liens hypertextes.
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société VITRISSIMO est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ouindirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale. Informatique et libertés (CNIL).
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à la société VITRISSIMO. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à : la société VITRISSIMO – 28 rue de Liège 75008 Paris.
Logo du Cabinet
Toute utilisation quelle qu’elle soit du logo de ce site est interdite sans l’autorisation de la société VITRISSIMO.
Malgré le soin apporté au traitement des informations, la société VITRISSIMO décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. En particulier, les informations contenues sur ce site ne sont communiquées qu’à titre purement informatif et ne sauraient être considérés comme une consultation juridique, un démarchage ou une offre de services. La société VITRISSIMO ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Shutterstock